Mentions légales

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En application de la loi n°2000-719 du 1er août 2000 relative à la liberté de communication, modifiant la loi n°86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication, vous trouverez ci-dessous les informations légales concernant le présent site.

Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Twirling Club Fulgentais
Association sportive (loi 1901)
Siège social : [Adresse complète du club]
Code postal – Ville : [à compléter]
Numéro RNA : [à compléter si disponible]
Numéro SIRET : [à compléter si le club en possède un]

Directeur de la publication : Julie SANDRAMA
Contact : [adresse email officielle du club]

Site créé en janvier 2026 par Julie SANDRAMA.

Création et réalisation

Création, conception et mise en ligne du site :
Julie SANDRAMA
Janvier 2026

Hébergement

Le site est hébergé par :

OVH SAS
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Téléphone : 1007

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD), le Twirling Club Fulgentais s’engage à assurer la protection des données personnelles des utilisateurs du site.

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Le responsable du traitement des données collectées sur le site est :

Julie SANDRAMA
Pour le Twirling Club Fulgentais
[Adresse du club]
Email : [email du club]

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  • Gérer les demandes d’inscription au club

  • Transmettre des informations relatives aux activités du club

  • Établir des statistiques internes de fonctionnement

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Durée de conservation

Les données personnelles sont conservées :

  • Pendant la durée nécessaire au traitement de la demande

  • Pour les adhérents : pendant la durée de l’adhésion, puis archivées selon les obligations légales

  • Pour les prospects : maximum 3 ans après le dernier contact


Vos droits

Conformément aux articles 38 à 40 de la loi du 6 janvier 1978 et au RGPD, vous disposez des droits suivants :

  • Droit d’accès

  • Droit de rectification

  • Droit d’effacement

  • Droit d’opposition

  • Droit à la limitation du traitement

  • Droit à la portabilité des données

Vous pouvez exercer ces droits en adressant votre demande :

Par email : [email du club]
Ou par courrier : [adresse complète du club]

Une réponse vous sera apportée dans un délai maximal d’un mois.
En cas de litige, vous pouvez saisir la CNIL (www.cnil.fr).


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